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Historique du libellé

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• nl · 2021-02-01 → actuel · 43653

  Individueel aangepaste steunzool, na maatname en onder de vorm van gips- of schuimafdruk, verricht door de verstrekker zelf of door de voorschrijvend arts

• nl · 1995-04-01 → 2021-01-31 · 1874

  Individueel aangepaste steunzool, na maatname en onder de vorm van gips- of schuimafdruk, verricht door de verstrekker zelf of door de voorschrijvend geneesheer

• fr · 2021-02-01 → actuel · 43653

  Semelle orthopédique adaptée individuellement, après prise des mesures et d'empreinte sous forme de plâtre ou en mousse, effectuée par le dispensateur même ou par le médecin prescripteur

• fr · 1995-04-01 → 2021-01-31 · 1874

  Semelle orthopédique adaptée individuellement, après prise des mesures et d'empreinte sous forme de plâtre ou en mousse, effectuée par le dispensateur même ou par le médecin prescripteur

Classification

Chapitre

CH06Chapitre VI. Lunettes et autres prothèses de l'oeil, appareils auditifs, bandages, appareils orthopédiques et autres prothèses

Article

27Art. 27. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des bandagistes (Y)

Sous-article

27§1.06Semelle orthopédique

Groupe

N70Appareils

Source

Publié par

RIZIV/INAMI — NomenSoft reference tables

Date d'application

2026-09-01

Récupéré le

2026-09-22